Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026
Renseignements personnels
-
Simon Galland Dessinateur
-
Simon Galland
-
193 ch. du Marquis Chute-Saint-Philippe (Québec) J0W 1A0 Canada
-
819-436-3555
-
NEQ : 2276481944
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site web, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, mises en page et documents, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, ce contenu demeure la propriété exclusive de Simon Galland Dessinateur.
Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation du contenu du site, en tout ou en partie, est interdite sans l'autorisation préalable de Simon Galland.
Utilisation du site web
L'utilisateur s'engage à utiliser ce site web de manière responsable et conforme aux lois applicables.
Il est interdit d'utiliser ce site dans le but de :
-
Nuire à son fonctionnement ;
-
Tenter d'obtenir un accès non autorisé à ses fonctionnalités ;
-
Transmettre du contenu frauduleux ou malveillant ;
-
Porter atteinte aux droits d'autrui.
Simon Galland se réserve le droit de limiter ou de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation abusive.
Exactitude des informations
Nous faisons tout notre possible afin de maintenir les informations présentées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, Simon Galland Dessinateur ne peut garantir que l'ensemble du contenu demeure exempt d'erreurs ou que toutes les informations soient constamment à jour. Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Services et soumissions
Les informations présentées sur ce site ne constituent pas une soumission officielle ni un engagement contractuel.
Toute demande de projet, estimation ou soumission doit faire l'objet d'une analyse personnalisée selon les besoins du client, la nature du projet et les caractéristiques particulières de celui-ci.
Liens externes
Le site web peut contenir des liens vers des sites Internet externes appartenant à des tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Simon Galland Dessinateur n'exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité ou les pratiques de confidentialité de ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur utilisation.
Limitation de responsabilité
Bien que nous prenions les mesures nécessaires afin d'assurer le bon fonctionnement du site, Simon Galland Dessinateur ne peut être tenu responsable des dommages pouvant découler :
-
De l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ;
-
D'une interruption temporaire du service ;
-
D'une erreur ou omission dans le contenu présenté ;
-
D'un accès non autorisé au site.
Protection des renseignements personnels
La collecte et l'utilisation des renseignements personnels transmis via ce site sont encadrées par notre : Politique de confidentialité
Nous vous invitons à consulter cette politique afin de connaître nos pratiques concernant la protection de vos renseignements personnels.
Droit applicable
Le présent site web ainsi que son utilisation sont régis par les lois applicables dans la province de Québec, Canada. Tout différend relatif à l'utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.
Modification des mentions légales
Simon Galland Dessinateur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales en tout temps afin de refléter les changements apportés au site Web, aux services offerts ou aux exigences légales applicables.